Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JEUX DU ROY
ROY Jean Louis

Numéro de dépôt :
95588777
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque LES JEUX DU ROY

Déposée le 18 septembre 1995 par la société ROY Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JEUX DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société ROY Jean Louis domicilié(e) 18 rue Maréchal Foch, 22000 SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 665 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY JEAN LOUIS - France.

La marque LES JEUX DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JEUX DU ROY est expirée depuis le 18 septembre 2005.

ROY Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ROY PLUS , GENERATION VIAGER


ROY Jean Louis - 18 rue Maréchal Foch, 22000 SAINT BRIEUC - France - SIREN 305665036


ROY JEAN LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Catégorie Jeux, Jouets Casse Tête 3 Dimensions en bois